Mentions légales

Éditeur du site

Jean-Abel VIGNES, entrepreneur individuel (EI), exerçant une activité libérale de conception et de programmation de logiciels, sites web et outils informatiques, sous le nom commercial « Oxarya corp » et sous la marque « AMORE CORP ».

• Établissement : 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France
• SIREN : 107 425 431 — SIRET : 107 425 431 00015
• Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE)
• Code d’activité : 6201Z — programmation informatique
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR13107425431.
• Courriel : infosnexabtp@gmail.com — téléphone : 06 45 26 99 60.

Directeur de la publication : Jean-Abel VIGNES.

Hébergeur

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — téléphone : +1 559 288 7060 — vercel.com.

Propriété intellectuelle

Les textes, images, animations, séquences, typographies composées et éléments graphiques de ce site sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite, est interdite. Les visuels de l’atelier comportent des images produites avec des outils d’intelligence artificielle générative ; elles sont signalées comme telles sur les pages qui les présentent.

Les typographies Cormorant Garamond, Archivo et Cinzel sont utilisées sous licence SIL Open Font License, et hébergées sur ce site : aucune requête n’est adressée à un tiers pour les afficher.

Données personnelles

Ce site ne dépose aucun cookie et n’utilise aucun outil de mesure d’audience ni de suivi publicitaire. Aucune donnée personnelle n’est collectée à la simple consultation des pages.

Lorsque vous écrivez à l’éditeur, aux coordonnées indiquées ci-dessus, les informations que vous transmettez sont utilisées pour répondre à votre demande, sur la base de l’intérêt légitime, et conservées trois ans à compter du dernier échange. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité, que vous exercez auprès de l’éditeur à ces mêmes coordonnées. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (cnil.fr).

Données personnelles — demandes de rendez-vous

Le formulaire « Réserver trente minutes » de la page d’accueil sert à une seule chose : organiser l’entretien que vous demandez, et vous répondre.

• Responsable du traitement : Jean-Abel VIGNES, entrepreneur individuel (Amore Corp), 47 rue Vivienne, 75002 Paris.
• Données : votre nom et votre adresse électronique ; le sujet, la forme de l’échange (visio ou téléphone) et les créneaux que vous choisissez ; et, si vous les indiquez, votre téléphone, votre entreprise et votre message. Le nom, l’adresse électronique, le sujet, la forme de l’échange et au moins un créneau sont nécessaires pour envoyer la demande ; le téléphone le devient si vous demandez à être appelé.
• Finalité et base légale : organiser l’entretien et vous répondre. Ce sont des mesures précontractuelles prises à votre demande (article 6.1.b du RGPD) ; lorsque vous écrivez pour le compte d’une entreprise, c’est l’intérêt légitime de l’éditeur à répondre aux demandes qui lui sont adressées (article 6.1.f). Aucune prospection, aucune inscription à une liste, aucun profilage, aucune décision automatisée.
• Destinataire : l’éditeur seul. La demande lui parvient par courrier électronique ; elle transite pour cela par la fonction d’envoi du site, exécutée par l’hébergeur Vercel Inc. dans sa région de Paris, et par le prestataire de messagerie de l’éditeur (Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande). Vercel Inc. agit en qualité de sous-traitant ; elle est établie aux États-Unis et déclare adhérer au cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework), et ses conditions de traitement des données reprennent les clauses contractuelles types de la Commission européenne.
• Ce que garde la fonction d’envoi : rien. Elle n’écrit la demande nulle part : elle la transmet par courrier électronique, puis l’oublie. Pour limiter les abus, elle tient en mémoire vive, une heure au plus, un compteur rattaché à une empreinte non réversible de l’adresse IP de connexion ; ce compteur n’est écrit nulle part. Aucun accusé de réception automatique ne vous est envoyé.
• Durée de conservation : le courrier reçu est conservé dans la messagerie de l’éditeur trois ans au plus après votre dernier échange avec lui, puis supprimé.
• Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition (lorsque le traitement repose sur l’intérêt légitime) et portabilité (lorsqu’il repose sur des mesures précontractuelles). Pour les exercer, écrivez à l’éditeur à infosnexabtp@gmail.com, ou à l’adresse postale indiquée plus haut.
• Réclamation : vous pouvez saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés (cnil.fr).

Conditions applicables aux prestations

Nos prestations s’adressent aux professionnels. Les prix indiqués sur ce site sont des ordres de grandeur pour un périmètre standard. Seul un devis signé engage Amore Corp. Les prestations sont régies par les conditions générales de vente et de prestations communiquées avec chaque devis, ainsi que, le cas échéant, par un contrat-cadre et un bon de commande signés.

Litiges

Les présentes mentions et le site sont régis par le droit français. En cas de différend, les parties s’efforcent d’abord de trouver une solution amiable ; à défaut, les juridictions compétentes sont déterminées par les règles de droit commun.